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Agriculture convention de portage foncier avec la Safer sur Verrens-Arvey 12/06/2014 Agriculture, Safer, Convention
Emrpunt Les Lavanches 12/06/2014 Emprunt, Zone, Développement économique, Les Lavanches
Equipements Sportifs Piscine Tarif entrées 2014 12/06/2014 Piscine, Equipements sportifs
Représentant C D Gens du Voyage 12/06/2014 Gens du Voyage, Délégués
Zone Les Lavanches Vente de Parcelles A AS Decoup 12/06/2014 Zone, Les Lavanches, Vente, Terrain
Acte administratif télétransmission 30/11/2014 procédure administrative
Aménagement Tétrapole nord 30/11/2014 développement économique, zone
Chavanel annulation pénalité 30/11/2014 procédure administrative
DM 2 30/11/2014 Spanc, finances
DM 3 30/11/2014 finances
Indemnités au percepteur 30/11/2014 finances
OPAH PO Gresy 30/11/2014 habitat
OPAH PO verrens 30/11/2014 habitat
OPAH PO2 Gresy 30/11/2014 habitat
PLH 30/11/2014 habitat
Portage foncier verrens 30/11/2014 agriculture, safer, terrain
REOM modification du reglement 30/11/2014 ordures menagères
REOM REVIPAC 30/11/2014 ordures menagères
RH convention 30/11/2014 ressources humaines
RH mise en œuvre 30/11/2014 ressources humaines
RH prevoyance 30/11/2014 ressources humaines
Tableau attribution 30/11/2014 finances
Transport 30/11/2014 transport
Budget 18/12/2014 finances
Création PETR 18/12/2014 syndicats
Dissolution SCOT Arlysère 18/12/2014 syndicats
Dissolution syndicat Arlysère 18/12/2014 syndicats
Aménagement du temps de travail 18/12/2014 ressources humaines
Régime indemnitaire 18/12/2014 ressources humaines
Temps accueil périscolaire 18/12/2014 ressources humaines
Assainissement 18/12/2014 spanc
Adhésion SEM4V 19/02/2015 habitat
Désignation élu Notre-Dame-des-Millières à Arlysère 19/02/2015 délégués
Désignation élu Notre-Dame-des-Millières à la CCHCS 19/02/2015 délégués
Désignation élu Notre-Dame-des-Millières au SIMACS 19/02/2015 délégués
Désignation élu Notre-Dame-des-Millières au SISARC 19/02/2015 délégués
Désignation élu Notre-Dame-des-Millières SIVU SCOT 19/02/2015 délégués
Modification convention de l'entente intercommunale micro-crèche et bébébus 19/03/2015 Jeunesse
Modification convention de l'entente intercommunale centre de loisirs, ram et secteur jeunes 19/02/2015 Jeunesse
Modification du réglement intérieur des services jeunesse 19/02/2015 Jeunesse
Modification statutaire pour le foyer du foot de Sainte-Hélène 19/02/2015 Procédure administrative
Avenant au contrat de transport de verre 19/02/2015 ordures ménagères
Convention de collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques 19/02/2015 ordures ménagères
OPAH : aides aux propriétaires occupants Bonvillard 19/02/2015 habitat
OPAH : aide aux propriétaires occupants Sainte-Hélène-sur-Isère 19/02/2015 habitat
OPAH : aide aux propriétaires occupants Verrens-Arvey 19/02/2015 habitat
Plan Local de l'Habitat 2015 - 2021 19/02/2015 habitat
Augmentation du temps de travail et stagiairisation 19/02/2015 ressources humaines
Convention participation financière CNFPT 19/02/2015 ressources humaines
Création poste adjoint d'animation 19/02/2015 ressources humaines
Gratification stagiaire janvier 2015 19/02/2015 ressources humaines